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Marques déposées par monsieur Dupuy Gérard
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CLOS DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU MOULIN
M. Dupuy Gérard

Numéro de dépôt :
4036757
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2023
CLOS DU MOULIN de Dupuy Gérard

Présentation de la marque CLOS DU MOULIN

Déposée le 2 octobre 2013 par monsieur Dupuy Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Dupuy Gérard domicilié(e) 3 chemin Beausejour - 33570 - PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dupuy Gérard domicilié(e) 3 chemin Beausejour - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque CLOS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MOULIN est expirée depuis le 2 octobre 2023.

Dupuy Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEAUSEJOUR APPELLATION PUISSEGUIN SAINT EMILION CONTROLEE


M. Dupuy Gérard - 3 chemin Beausejour - 33570 - PUISSEGUIN - France


M. Dupuy Gérard - 3 chemin Beausejour - 33570 - PUISSEGUIN - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Bergerac ”.